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Marques déposées par Alain BOURBONNAIS
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ART HORS LES NORMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART HORS LES NORMES
Alain BOURBONNAIS

Numéro de dépôt :
1022049
Date de dépôt :
06/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ART HORS LES NORMES

Déposée le 6 juillet 1977 par Alain BOURBONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ART HORS LES NORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain BOURBONNAIS, domicilié(e) 45 rue Jacob 75006 PARIS. - France.

La marque ART HORS LES NORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ART HORS LES NORMES est expirée depuis le 6 juillet 1987.

Alain BOURBONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FABULOSERIE , ART BRUSQUE


Alain BOURBONNAIS - 45 rue Jacob 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

Education et divertissement.Services divers.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.